Frédéric Arbellot


De: Frédéric ARBELLOT
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000033724762(source JORF)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Arbellot (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000032855481(source JORF)
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: ARBELLOT (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
pour composer le jury chargé des épreuves d'admissibilité à caractère théorique de l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévues au V de
l'article 108 du décret n° 2004-518 du
10 juin 2004
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé des épreuves d'admissibilité à caractère théorique de l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévues au V
suppleant
JORFTEXT000030916780(source JORF)
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: ARBELLOT (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
suppleant
JORFTEXT000030916780(source JORF)
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Frédéric ARBELLOT
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JUSC1416270A(source BOMJ)
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: ARBELLOT (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation, -
Objet:
susvisé
Président titulaire
JUSC1315138A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 201315/07/2013
De: ARBELLOT (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation, -
Objet:
Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président titulaire
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
JUSC1315138A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 201315/07/2013
De: ARBELLOT (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation, -
Objet:
susvisé
Président titulaire
JUSC1112593A(source BOMJ)
composition
08 Juillet 201108/07/2011
De: ARBELLOT (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour de cassation, -
Objet:
Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président titulaire
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
JUSC1112593A(source BOMJ)
composition
08 Juillet 201108/07/2011
De: Frédéric Arbellot
auditeur à la cour d'appel de Reims
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000019875365(source JORF)
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Arbellot (Frédéric)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Arbellot (Frédéric)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Frédéric Arbellot
juge au tribunal de grande instance de Tulle, chargé du service du tribunal d'instance d'Ussel
Objet:
auditeurs à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000784240(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Frédéric Arbellot
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ussel
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Arbellot (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1998
JORFTEXT000000581347(source JORF)
admissibilite
10 Mars 200010/03/2000
De: Arbellot (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000571963(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.